Condition Général de vente

Conditions Générales de Vente

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Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent les conditions dans lesquelles [Nom de votre entreprise] (ci-après "le Vendeur") propose la vente de gobelets personnalisés réutilisables sur son site web [URL du site web] (ci-après "le Site").

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1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le Vendeur.

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2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des gobelets personnalisés réutilisables. Les caractéristiques principales des produits sont présentées sur le Site. Le Vendeur s'engage à fournir des produits conformes aux descriptions et aux photos présentées sur le Site.

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3. Processus de commande

3.1. Sélection des produits : Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter en naviguant sur le Site et en ajoutant les produits désirés à son panier.

3.2. Personnalisation : Si le Client souhaite personnaliser ses gobelets, il fournit les informations nécessaires lors du processus de commande, telles que le texte, les images ou les logos à imprimer sur les gobelets.

3.3. Validation de la commande : Une fois les produits sélectionnés et personnalisés le cas échéant, le Client passe sa commande en suivant les étapes indiquées sur le Site. La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.

3.4. Paiement : Le Client procède au paiement de sa commande selon les modalités proposées sur le Site. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande en cas de non-paiement ou de paiement refusé par l'organisme bancaire.

3.5. Confirmation de la commande : Le Vendeur envoie au Client un email de confirmation de commande récapitulant les produits achetés, les prix, les frais de livraison et les modalités de paiement.

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4. Prix

Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

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5. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le Site et sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards éventuels.

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6. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande. Le Client peut régler sa commande par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Site. Le paiement est sécurisé et les informations bancaires sont cryptées.

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7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Par conséquent, les gobelets personnalisés réutilisables vendus sur notre site étant des produits personnalisés selon les exigences du Client, ce dernier ne dispose pas du droit de rétractation une fois la commande confirmée et acceptée.

Toutefois, si malgré nos efforts pour satisfaire nos clients, le produit personnalisé reçu ne correspond pas aux spécifications fournies lors de la commande ou présente un défaut de fabrication, veuillez nous contacter dans les meilleurs délais afin que nous puissions trouver une solution satisfaisant

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8. Garanties

Le Vendeur garantit la conformité des produits vendus sur le Site aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. En cas de non-conformité d'un produit, le Client pourra exercer son droit à la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par la loi.

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9. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation des produits vendus sur le Site.

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10. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

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Fait à Bellignat, le 20/02/2024